Textes Règlementaires
Graduation
Formation en Licence et Master / Ingénieur d'état / Architecte :
- Arrêté n°711 du 03 novembre 2011 fixant les règles d'organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l'obtention des diplômes de licence et de master (appliquable pour les étudiants inscrits avant 2022)
- Arrêté n°712 du 03 novembre 2011 fixant les modalités d'évaluation, de progression et d'orientation dans les cycles d'études en vue de l'obtention des diplômes de licence et de master (appliquable pour les étudiants inscrits avant 2022)
Dispositions exceptionnelles :
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Arrêté n°633 du 26 aout 2020 fixant les dispositions exceptionnelles autorisées en matière d'organisation et de gestion pédagogiques, de l'évaluation et de la progression des étudiants, durant la période COVID-19 au titre de l'année universitaire 2019/2020
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Arrêté n°055 du 21 janvier 2021 fixant les dispositions exceptionnelles autorisées en matière d'organisation et de gestion pédagogiques, de l'évaluation et de la progression des étudiants, durant la période COVID-19 au titre de l'année universitaire 2020/2021
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Arrêté n°915 du 11 Août 2021 fixant les dispositions exceptionnelles autorisées en matière d'organisation et de gestion pédagogiques, de l'évaluation et de la progression des étudiants, durant la période COVID-19 au titre de l'année universitaire 2021/2022