Textes règlementaires

Post-Graduation

Arrêté d’habilitation des formations doctorales à titre de régularisation

• Arrêté n° 855 / 2021

Doctorat troisième cycle _{(Accès : Diplôme Master + Concours)}

Arrêtés de l’organisation de la Formation de troisième cycle en vue de l’obtention du Doctorat :

• Arrêté n° 191 /2012  AR -  FR

• Arrêté n° 547 /2016  AR -  FR

• Arrêté n° 961 /2020  AR -  FR

• Arrêté n° 028 /2022  AR  - FR

Doctorat Sciences _{(Accès : Diplôme Magister avec mention Assez Bien / Bien / Très Bien)}

• Décret exécutif n° 98-254 du 19 août 1998

Gille de recevabilité

• Grille de recevabilité : à partir de 2016/2017 pour les Doctorants de troisième cycle

Modalités de soutenance de thèse

• Circulaire n° 03/2019 : Doctorat troisième cycle à partir de 2016/2017   AR - FR

• Circulaire n° 03/2018 : Doctorat Sciences et Doctorat troisième cycle avant 2016/2017  AR - FR

Modalités d’organisation de cotutelle internationale de thèse de doctorat

• Arrêté n° 704/2016 - Cotutelle

Catégorisation des revues scientifiques

• Liste des revues acceptées pour la soutenance de doctorat et l'habilitation universitaire

Habilitation Universitaire

• Décret exécutif n° 21-50/2021  AR - FR

• Arrêté n° 804/2021 : Modalités + Grille 

Polycopiés

• Conditions de recevabilité des polycopiés (PV CSF-Technologie du 22 avril 2021)