Textes Règlementaires

Graduation

Formation en Licence et Master / Ingénieur d'état / Architecte :

• Décret exécutif n° 22-208 du 5 juin 2022 fixant le régime des études et de la formation en vue de l'obtention des diplômes de l’enseignement supérieur

• Arreté 023 du 09 juin 2026 modifiant l'arrêté n°1165 du 04 Octobre 2025 fixant les modalités d'inscription et de réinscription dans les études universitaires en vue de l'obtention des diplômes de Licence et de Master ainsi que et les modalités d'organisation, d'évaluation et de progression dans les études

• Arrêté n°1164 du 04 Octobre 2025 fixant les modalités d'inscription et de réinscription dans les études universitaires en vue de l'obtention des diplômes de d'Ingénieur d'Etat et d'Architecte ainsi que et les modalités d'organisation, d'évaluation et de progression dans les études

• Arrêté n°1165 du 04 Octobre 2025 fixant les modalités d'inscription et de réinscription dans les études universitaires en vue de l'obtention des diplômes de Licence et de Master ainsi que et les modalités d'organisation, d'évaluation et de progression dans les études (modifié et complété le 09/06/2025)

• Arrêté n°1023 du 25 juillet 2023 modifiant et complétant l'arrêté n°171 du 09 février 2023 fixant les modalités d'inscription et de réinscription dans les études universitaires en vue de l'obtention des diplômes de Licence, de Master, d'Ingénieur d'Etat et d'Architecte ainsi que et les modalités d'organisation, d'évaluation et de progression dans les études (abrogé le 04/10/2025)

• Arrêté n°171 du 09 février 2023 fixant les modalités d'inscription et de réinscription dans les études universitaires en vue de l'obtention des diplômes de Licence, de Master, d'Ingénieur d'Etat et d'Architecte ainsi que et les modalités d'organisation, d'évaluation et de progression dans les études (modifié et complété le 25/07/2023)

• Arrêté n°992 du 01 août 2022 fixant les modalités d'inscription et de réinscription dans les études universitaires en vue de l'obtention des diplômes de Licence, de Master, d'Ingénieur d'Etat et d'Architecte ainsi que et les modalités d'organisation, d'évaluation et de progression dans les études (abrogé le 09/02/2023)

• Arrêté n°711 du 03 novembre 2011 fixant les règles d'organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l'obtention des diplômes de licence et de master (appliquable pour les étudiants inscrits avant 2022)

• Arrêté n°712 du 03 novembre 2011 fixant les modalités d'évaluation, de progression et d'orientation dans les cycles d'études en vue de l'obtention des diplômes de licence et de master (appliquable pour les étudiants inscrits avant 2022)

• Arrêté n°713 du 03 novembre 2011 fixant la composition et le fonctionnement de la commission du tutorat

• Arrêté n°714 du 03 novembre 2011 portant modalités de classement des étudiants

• Arrêté n°362 du 09 Juin 2014 fixant les modalités d’élaboration et de soutenance du mémoire du master

• Arrêté n°371 du 11 juin 2014 portant création composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d'enseignement supérieur

Dispositions exceptionnelles :

• Arrêté n°633 du 26 aout 2020 fixant les dispositions exceptionnelles autorisées en matière d'organisation et de gestion pédagogiques, de l'évaluation et de la progression des étudiants, durant la période COVID-19 au titre de l'année universitaire 2019/2020

• Arrêté n°055 du 21 janvier 2021 fixant les dispositions exceptionnelles autorisées en matière d'organisation et de gestion pédagogiques, de l'évaluation et de la progression des étudiants, durant la période COVID-19 au titre de l'année universitaire 2020/2021

• Arrêté n°915 du 11 Août 2021 fixant les dispositions exceptionnelles autorisées en matière d'organisation et de gestion pédagogiques, de l'évaluation et de la progression des étudiants, durant la période COVID-19 au titre de l'année universitaire 2021/2022